Le prochain conseil municipal de Chaniers se réunira :
Lundi 14 avril 2025 à 20h30 – Salle des Prises
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 mars 2025
- Approbation du Compte financier unique
- Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2025
- Budget primitif 2025
- Modification des autorisations de programme – budget principal
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Années 2023 et 2024
- Tarifs 2025 – actualisation et création de frais d’enlèvement des ordures ménagères
- Subvention exceptionnelle classes chantantes
- Convention de mise à disposition du service urbanisme « droits des sols » de Saintes Grandes Rives l’Agglo
- Urbanisme : Transfert des voies et réseaux du lotissement rue des Sarments dans le domaine public
- Urbanisme : Transfert des voies et réseaux du lotissement Les Groies Nord dans le domaine public
- Urbanisme – cession de la parcelle ZA 262 lieu-dit Les Brandes
- Convention constitutive d’un groupement de commande pour les formations sécuritaires et réglementaires avec Saintes Grandes Rives l’Agglo.
- Demande d’autorisation environnementale pour le projet d’extension de chais sur le site de St-Sauvant -Distillerie Merlet et fils
- Informations sur la délégation donnée au Maire et questions diverses
